Ce rapport fait suite à l’enquête publique qui a eu lieu du 11 janvier 2021 au 12 février 2021 à la demande de Grand Besançon Métropole.
LA VEZE - M1 - RAPPORT CONCLUSIONS AVIS-1Enquête publique : rapport, conclusions et avis sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de LA VEZE
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